J.O. 194 du 23 août 2007       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Arrêté du 2 août 2007 portant nomination au conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT)


NOR : DEVT0762233A



Par arrêté du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, en date du 2 août 2007, sont nommés membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de retraites complémentaires et de prévoyance du transport (CARCEPT) :

A. - En qualité de représentants des entreprises participantes, désignés conjointement par le Mouvement des entreprises de France, la Confédération générale du patronat des petites et moyennes entreprises et l'Union professionnelle artisanale, sur proposition des organisations professionnelles compétentes :


Au titre des entreprises de transports publics sur route


Membres titulaires :

M. Drouin (Georges).

M. Farouz (Pierre).

M. Gallix (Georges).

M. Maignier (Jacques).

M. Petit (René).

M. Samson (Claude).

M. Verger (François).

M. Voiron (Maurice).

Membres suppléants :

M. Causse (Georges).

M. Fourquie (Gilles).

M. Hedelin (Daniel).


Au titre des entreprises de transports urbains

et de voies ferrées d'intérêt local


Membres titulaires :

M. Alasseur (Philippe).

M. Housset (François).

M. Hassler (Léon-Louis).

M. Taxy (Jean).

M. Talmo (Michaël).

M. Villessot (Patrick).

Membres suppléants :

M. Sanson (Didier).

M. Montazel (Michel).


Au titre de la Compagnie internationale des wagons-lits


Membre titulaire :

M. Remaud (Benoît).

Membre suppléante :

Mme Dreux (Nadine).

B. - En qualité de représentants des bénéficiaires, désignés par les organisations syndicales représentatives au plan national et au plan professionnel :


Au titre de représentants du personnel des entreprises

de transports publics sur route


Membres titulaires :

M. Blaise (Patrick).

M. Sanz (Jean-Louis).

M. Dumont (Maxime).

M. Morin (William).

M. Douine (Thierry).

M. Stanislas (Yann).

M. Caillaud (Michel).

Membres suppléants :

M. Crombet (Philippe).

Mme Paquin (Fabienne).


Au titre de représentants du personnel des entreprises

de transports urbains et des voies ferrées d'intérêt local


Membres titulaires :

M. Bonnefoi (Gilles).

M. Francois (Denis).

M. Giordana (Gérard).

M. Laborde (Alain).

M. Lusso (Antoine).

M. Martinez (Gérard).

M. Pistorek (Roger).

Membres suppléants :

M. Dufour (Jean-Marie).

M. Beaugrand (Pierre).

M. Vincent (Serge).


Au titre de représentants du personnel

de la Compagnie internationale des wagons-lits


Membre titulaire :

M. Joussein (Christian).

Membre suppléant :

M. Finard (Michel).